LIVRE BLANC DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, réunion du 20 janvier 2016 au CSFPT

LES PRESIDENTS DES FORMATIONS SPECIALISEES N° 1 et 5

Dossier suivi par Isabelle Germain-Massimi

COMPTE RENDU DU COMITE DE PILOTAGE

LIVRE BLANC DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Séance du 20 janvier 2016

Etaient présents :

Collège des employeurs :

Philippe LAURENT, Président du CSFPT

Daniel LEROY, président de la FS 4

Jean Pierre BOUQUET , président de la FS1

Jean Claude HAIGRON , membre de la FS1

Pierre COILBAUT, membre de la FS3

Collège des organisations syndicales :

Bruno COLLIGNON ( FA-FPT)  Président de la FS5

Jésus de CARLOS ( CGT ) , président de la FS3

Didier PIROT ( FO  )  président de la FS2

Christine MARCHETTI ( CFDT )

Patrick CAMPAGNOLO ( UNSA )

Assistaient à la réunion :

Jean Robert MASSIMI, directeur général du CSFPT

Isabelle GERMAIN MASSIMI, chargée d’études de la FS5

Elisabeth ROZIER, chargée d’études de la FS1

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La réunion avait pour but la présentation des deux auditions de Mr HIRIART, président de la FNCDG, le 14 décembre 2015 et de Mr DELUGA, président du CNFPT, le 14 janvier 2016.

Jean-Robert MASSIMI a rappelé les objectifs de la démarche :

• actualiser les propositions issues des rapports antérieurs du CSFPT
• donner une dimension prospective et tournée vers l’avenir

Il est ensuite une nouvelle fois rappelé que ce travail ne se substitue en aucune manière aux travaux et aux auto –saisines des formations spécialisées prévues, même si certains des thèmes traités par le Livre Blanc « pointera » ces sujets.

A une question sur l’insertion dans le Livre blanc  de propositions issues des auditions, il est répondu que seuls les travaux du CSFPT serviront de base à la rédaction de ce document.

Philippe LAURENT rappelle que l’originalité de la fonction publique territoriale réside dans l’ensemble des contraintes qui affectent la gestion locale dans le contexte actuel. Le livre blanc à venir doit ouvrir des pistes de réflexion à partir de ce contexte.

Il ne doit pas être exclu d’insérer des sujets, absents des rapports antérieurs du CSFPT, mais dont l’actualité justifie que ce thème apparaisse dans une contribution prospective.

Didier PIROT demande si le Livre blanc sera adopté par le CSFPT et il s’interroge sur les objectifs de délai affichés, à savoir le mois de mai 2016, en effet, l’importance de la charge de travail des FS pourrait ralentir la démarche.

Philippe LAURENT convient qu’il s’agit d’un exercice inédit, qui couvre l’ensemble de la FPT, et que l’intérêt réside justement dans cette diversité des thèmes traités.

Il affirme à nouveau que l’examen de ce rapport sera consensuel et évolutif après son adoption. La dynamique de la FPT et de l’environnement territorial appelle une réflexion « en mouvement » .

Daniel LEROY indique qu’il serait utile de rappeler les consignes relatives au dispositif des fiches techniques qui sont soumises aux FS sur la base des thématiques adoptées.

Jean Robert MASSIMI explique qu’il s’agit, concrètement,  d’établir la synthèse sur le sujet traité, en mettant l’accent sur les rapports antérieurs du CSFPT ayant traité ce sujet. Ainsi, il est attendu des FS qu’elles actualisent leurs travaux et établissent des pistes de travail à venir, en pointant les questions dont elles pourraient se saisir dans l’avenir sur ce sujet.

Didier PIROT souhaite que soit précisé que ce ne sont pas les membres des FS 1 et 5, chargées d’assurer la coordination des travaux, qui sont en charge de définir les pistes d’avenir pour les thèmes traités.

Philippe LAURENT lui confirme bien que le document final sera adopté en séance plénière, qu’il sera établi sur la base des propositions issues des formations spécialisées. De fait il s’agit de la même procédure d’adoption que pour une autosaisine.

Mr HAIGRON propose que ce rappel soit effectué lors de chaque examen par les FS des fiches techniques.

Jean Robert MASSIMI confirme que cela sera rappelé lors de l’envoi des prochains documents, afin de respecter le calendrier de travail et l’objectif d’une présentation en séance plénière le 18 mai 2016.

Il est ensuite présenté le tableau de synthèse des sujets ( fiches techniques ) dont certaines ont été fusionnées en raison de la proximité technique de certains thèmes (exemple : la fiche « NBI »  et  la fiche «  rémunérations et régimes indemnitaires » )

Il est également indiqué que l’ensemble des fiches passées en FS seront transmises aux membres du COPIL avant la prochaine réunion.

Rappel du calendrier des réunions du COPIL :

Mercredi 16 mars 2016 à 14 h

Mercredi 13 avril 2016 à  14h

Mercredi 18 mai 2016 : présentation du rapport en séance plénière

PJ :      tableau initial et tableau actualisé.

            Compte rendu de l’audition de Mr HIRIART